Le Great Loop et le Cruising Permit

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Le Great Loop et le Cruising Permit

Message par Tribule le Mer 26 Oct - 17:18

Je cherche une solution pour ne plus être obligé de sortir le bateau des USA à chaque année avec Tribull1. De plus nous voulons faire tranquillement le ¨Great Loop¨ dans quelques années et comme un ¨cruising permit¨ n'est bon que pour 1 ans et qu'on ne sait pas combien de mois on sera sur le Mississipi et dans les terres américaines, j'ai quelques interrogations.

Nous prévoyons utiliser notre année septennale alloué par la RAMQ tous les 7 ans en 2019 ou 2020 car on la déjà utilisé en 2012. De la mon interrogation concernant la double nationalité d'un bateau.

Questions:

Si un bateau immatriculé au Canada dont évidemment les taxes ont été payé est immatriculé au USA, perd t'il sa nationalité canadienne et peut t'il revenir au canada sans problèmes ou y a t'il des droits à payer de nouveau ou des délais à respecter?

Et si il est de nouveau immatriculé ou vendu au Canada, y a t'il des taxes ou des droits à payer de nouveau autant pour le propriétaire actuel que pour un éventuel futur acheteur?

Je sait qu'il existe deux drapeaux, un blanc et un jaune de l'(AGLCA) América's Great Loop Cruiser's Association mais dispense t'ils de l'obligation de sortit des USA tous les ans ?  http://www.greatloop.org/



Tribule

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http://www.tribull1.com

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Re: Le Great Loop et le Cruising Permit

Message par mgodard le Dim 6 Nov - 13:02

Salut Tribule, mon bateau est au usa depuis 2013, j'ai résolus beaucoup d' énigmes a se sujet.

Une question me tourmante par contre, comment ton bateau peux-t-il etre immatriculé au USA et au Canada? C'Est un ou l'autre selon mes connaissance? As tu une adrese au USA? Si ton bateau est enregistré au USA, tu n'as pas besoin de cruising permit??

Sinon, si ton bateau est Canadien, taxes payé au Canada ou pas, sa n'as pas d'importance pour le cruising permit puisque les taxes canadienne ne reguarde que le Canada. Les ricains n'ont aucune autorité la dessus. Ce qui compte pour eu ce sont les taxes USA. La seul facon de t'en sortir c'Est si ton bateau est de fabrication américaine. Et c'Est logique puisque le premier acheteur a payé les taxes au USA. Sinon la deuxieme facon est de payé les taxes de ton bateau au USA... et la t'as plus de problemes. Tu peux rester aussi longtemps que tu veux. Tu n'a plus besoin de sortir du pays pour renouveler ton cruisong permit.

Pour un bateau de fabrication canadienne c'Est pas tres chere grace a l'accord de libre échange. Le problemes ce sont les bateau de fabrication européenne qui ont aussi des droit de douanne a payé....

Je ne me souviens pas trop de ton bateau donc, a toi de vérifier.

Salutations,

mgodard

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Re: Le Great Loop et le Cruising Permit

Message par PJ le Dim 6 Nov - 15:20

Donc si j'ai un bateau de fabrication Américaine, acheté d'un américain que j'ai enregistré au Canada et qui réside maintenant aux USA, pas de requis particulier pour demeurer aux USA sauf peut-être le décal ?

PJ

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Re: Le Great Loop et le Cruising Permit

Message par mgodard le Dim 6 Nov - 16:00

Oui c'est ca, mais tu as quand meme besoin du cruising permit. Sauf que tu n'as pas besoin de sortir des USA pendant 2-3 semaines (plus certain du nombre de jours exact). Tu n'as qu'a renouveler ton permis dans n'importe quel PORT OF ENTRY quand il est a quelques jours de l'échéance.

mgodard

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Re: Le Great Loop et le Cruising Permit

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