enregistrement d'un voilier

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enregistrement d'un voilier

Message par gillis le Sam 21 Fév - 15:50

Bonjour
           je viens de m'acheter un voilier qui
n'est pas enregistré, mais j'ai le no de série

Que faut-il faire pour l'enregistrer

Merci
        gillis Cool

gillis

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Re: enregistrement d'un voilier

Message par Denis K850 le Sam 21 Fév - 17:18

C'est quoi comme voilier?
Le Sonic 23? avec un moteur de 9,9 HP?

Sur quel plan d'eau? au Canada ou aux USA?

AUX USA, tous les bateaux munis d'un moteur doivent avoir un permis ou un immatriculation.

Au Canada, si ton moteur a moins de 10 HP tu n'as pas besoin de permis ni d'immatriculation.

https://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-documents-documents_permis_embarcation-1898.htm

Denis K850

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Re: enregistrement d'un voilier

Message par gillis le Sam 21 Fév - 17:47

Bonjour
          merci pour les renseignements
le voilier c'est un Tanzer 22' pour naviguer
sur le Saguenay

Salut
       gillis Cool

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Re: enregistrement d'un voilier

Message par Denis K850 le Sam 21 Fév - 18:29

C'est un bon petit bateau, sensiblement la même chose que le Sonic 23 le pop top en moins.

Denis K850

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Re: enregistrement d'un voilier

Message par Zegrizzly le Dim 22 Fév - 5:04

Si tu veux enregistrer ton voilier, tu vas au bureau d'assurance chômage, ils ont la paperasse sur place et ça coute rien (encore).
Félicitation pour ton T22!

Zegrizzly

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Re: enregistrement d'un voilier

Message par Denis K850 le Dim 22 Fév - 8:49

Zegrizzly a écrit:Si tu veux enregistrer ton voilier, tu vas au bureau d'assurance chômage, ils ont la paperasse sur place et ça coute rien (encore).
Félicitation pour ton T22!

C'était le cas dans "l'ancien temps", plus vieux encore c'était le Servive Frontalier.

Aujourd'hui tout est centralisé à Transport Canada,  l'info est dans le lien que je t'ai donné plus haut.

Denis K850

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Re: enregistrement d'un voilier

Message par Daniel L. le Lun 23 Fév - 10:22

Le formulaire est disponible aux bureaux de Service Canada et en ligne, ici : https://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-documents-documents_permis_embarcation-3212.htm

Wink

Daniel L.

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Re: enregistrement d'un voilier

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