Preuves de taxes payées

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Preuves de taxes payées

Message par Windfall V le Sam 3 Jan - 14:09

Bonjour quelques un parmi vous saurait comment faire pour savoir si les taxes ont été payé sur un bateau. J ai acheté le miens a la marina de Valleyfield il y naviguait depuis au moins 10 ans cela me suffisait pour penser que les taxes ont été payé mais cette année les douaniers sur le richelieu m ont demander une preuve . Comment faire pour obtenir cette preuve ?

Windfall V

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Régis le Sam 3 Jan - 16:22

Est-ce que ton voilier est immatriculé ou enregistré au canada? Si oui il me semble que tout est ti-guedou ?????????

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Windfall V le Sam 3 Jan - 17:36

Je n ai pas de numéro QC le blue book est sous le nom de Castellum

Windfall V

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Daniel L. le Sam 3 Jan - 18:34

http://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/4/vrqs-srib/fra/immatriculation-des-batiments/details/822245

Mais ça ne dit pas s'il est "en douane" (= taxes non payées) ou pas ... Question Je suppose qu'il faudrait faire des recherches auprès de Revenu Québec et/ou de son pendant fédéral.

Mais ça, c'est ouvrir un panier de crabes !

L'ancien proprio ne peut pas vous éclairer ?


Wink

Daniel L.

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Re: Preuves de taxes payées

Message par letrusquin le Sam 3 Jan - 20:08

C'est un C&C?

Alors il est canadien!

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Régis le Sam 3 Jan - 21:19

Bonne déduction, les C&C étaient tous fabriqués ici or il serait étonnant que les taxes n'aient pas été payés. Les anciens proprio peuvent certainement répondre à cette question. Es-tu Daniel Durocher car ce C&C est immatriculé à son nom? Si tu n'es pas Daniel Durocher il y a comme un problème!

http://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/4/vrqs-srib/eng/vessel-registrations/details/822245

Régis

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Cap't Don Mario le Dim 4 Jan - 6:11

OUP's ... s'il a un blue book c'est qu'il N,est pas dédouanné donc les taxes n'ont pas été payées au Québec....mais c'est étonnant qu'il ai pu naviguer a Valleyfield...sur un numéro de l'ontario  pendant 10 ans ! ...et le port d'attache est Montréal....
Quand vous l'avez acheté .... il y a eu un contrat d'achat??? vous aurez besoin de cela pour vous enregister propiétaire a votre nom....

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pas tous les C&C sont canadiens

Message par Cap't Don Mario le Dim 4 Jan - 6:19

letrusquin a écrit:C'est un C&C?

Alors il est canadien!
attention... pas tous les C&C sont canadiens j'en connais un de 51 ' qui est hors taxes aux USA....de toute façon il ne rentre pas au Qc ... il ne passe pas sous le pont de Lacolle ! a moins de dématter....

Cap't Don Mario

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Daniel L. le Dim 4 Jan - 8:13

Cap't Don Mario a écrit:OUP's ... s'il a un blue book c'est qu'il N,est pas dédouanné donc les taxes n'ont pas été payées au Québec....mais c'est étonnant qu'il ai pu naviguer a Valleyfield...sur un numéro de l'ontario  pendant 10 ans ! ...et le port d'attache est Montréal....
Quand vous l'avez acheté .... il y a eu un contrat d'achat??? vous aurez besoin de cela pour vous enregister propiétaire a votre nom....
«... s'il a un blue book c'est qu'il N,est pas dédouanné donc les taxes n'ont pas été payées au Québec....»
Pas forcément. Les bateaux "en douane" (= taxes non payées) doivent être immatriculés (= "blue book"), mais le contraire n'est pas vrai : un bateau  immatriculé n'est pas forcément en douane...

«... sur un numéro de l'ontario  pendant 10 ans ! ...et le port d'attache est Montréal....»
L'immatriculation est un document pan-canadien qui n'est PAS rattaché à une province, contrairement au "permis" (= QC1234 ou 10D1234), mais il inclut un port d'immatriculation, dans ce cas-ci Montréal.

«Quand vous l'avez acheté .... il y a eu un contrat d'achat??? vous aurez besoin de cela pour vous enregister propiétaire a votre nom....»
C'est déjà fait, d'après le site de TC.

Toutes ces subtilités administratives canadiennes sont enseignées dans le cours Navigation de Plaisance, de la Société de Sauvetage.

Wink

Daniel L.

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Guy du Farniente le Lun 5 Jan - 14:37

Mais ils n'enseignent pas ou trouver la preuve quand elle n'est pas fournie par le propriétaire précédent. Il n'y a pas de comptoir unique. Il vas falloir sonder les pistes données plus haut, contacter tous les anciens propriétaires jusqu'à trouver la preuve qui confirme ou pas.

C'est beau les cours, mais l'entraide est aussi une autre chose appréciable et gratuite de la plaisance.

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Daniel L. le Lun 5 Jan - 15:51

Absolument d'accord !

Wink

Daniel L.

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Windfall V le Mer 7 Jan - 10:07

Le bateau est a mon nom je vais devoir contacter transport Canada en premier si je trouve la solution je vous tiens au courant merci

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Guy du Farniente le Mer 7 Jan - 11:15

Bonne idée, pour le Canada il appartient à monsieur Durocher...ce sera une première chose à changer.

http://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/4/vrqs-srib/fra/immatriculation-des-bâtiments

Mais ce monsieur Durocher dont les coordonnés sont encore disponibles dans le lien officiel de propriété as beaucoup plus de chances de conduire à la preuve que les ministères qui n'échangent pas de renseignements.

Cette question aurait été répondu plusieurs fois s'il y avait un comptoir unique, mais tout peut changer.

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Windfall V le Mer 7 Jan - 11:19

Je suis Daniel Durocher

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Guy du Farniente le Mer 7 Jan - 13:46

Excuse, après la question de Régis, je n'avais pas saisie que votre statut avait été actualisé et que vous étiez déjà propriétaire de longue date. Ce peut -être un peux plus difficile de remonter la filière...

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Re: Preuves de taxes payées

Message par Régis le Mer 7 Jan - 14:44

Daniel voici encore un lien dont le nom pourrait être bon mais dont le voilier ne semble pas être le tien. Coincidence ?? Windfall V   l'un Castellum C&C 36 pieds et l'autre avec ton nom Windfall V  C&C 25                 

http://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/4/vrqs-srib/fra/immatriculation-des-batiments/details/345833

Régis

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Re: Preuves de taxes payées

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