Le fameux "decals"

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Le fameux "decals"

Message par La longue route le Ven 30 Mai - 8:58

Bonjour à tous

Je me pose une question sur les decals, qui nous donne le droit d'utiliser les plans d'eau des États Unis. Ce que j'en ai lu, il est seulement nécessaire si je traverse les douanes avec un bateau de plus de 30 pieds et qu'il est immatriculé au Canada.

Cependant, si mon bateau est inbound, il semble que je n'ai pas besoin de ce decals, étant donné que je suis déjà aux États Unis.

Est-ce que j'ai raison?

Robert

La longue route

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Re: Le fameux "decals"

Message par Odyssey le Ven 30 Mai - 9:36

Non!

Si tu es inbound cela ne signifie pas que tu n'es pas immatriculé. Ton bateau porte un QC ou il a un nom ? S'il a un nom tu es IMMATRICULÉ au canada. Le QC est un enregistrement or l'enregistrement n'est pas possible pour les embarcations de plus de 32' je crois. Pour 27.50USD pourquoi ce casser la tête et risqué de faire prendre avec une amende minimum de 5000USD ... Achète le décal puis sauve toi du trouble.

Mathieu

Odyssey

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Re: Le fameux "decals"

Message par marginal le Ven 30 Mai - 10:07

L'enregistrement est possible pour les embarcations de plus de 32 pieds

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Martin
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Re: Le fameux "decals"

Message par Daniel L. le Ven 30 Mai - 13:20

L'achat du "decal" est destiné à couvrir les frais d'inspection à la douane US pour une embarcation étrangère (= non US) qui entre aux USA. Il est obligatoire pour les embarcations de 30 pi et plus.

Donc, si vous ne traversez pas la douane US (= n'entrez pas aux USA pcq pour y êtes déjà), le "decal" n'est pas nécessaire. Entre parenthèses, ce "decal" n'est PAS un "cruising permit" ("permis de naviguer"), qui n'est pas nécessaire si on reste au lac Champlain.

;-)

Daniel L.

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Re: Le fameux "decals"

Message par Odyssey le Ven 30 Mai - 13:29

Salut Daniel, J'ai eu une conversation à la douane terrestre américaine et crois moi que tu sois déjà au usa ou pas ton bateau doit avoir le decal. Il ne niaise pas avec ça et sont prêt à tout pour facturé le fautif. C'est pas un cruising permit c'est vrai mais c'est une document obligatoire que tu dois avoir et si tu te fais prendre sans ce décal l'amende est salé. À toi de décidé si tu veux t'obstiner avec ou juste payé 27$

Odyssey

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Re: Le fameux "decals"

Message par Daniel L. le Ven 30 Mai - 13:57

Le problème avec la règlementation américaine, c'est qu'elle change avec chaque fonctionnaire américain ! Mais voici ce qui est écrit :

What procedures must a small boat follow when entering the United States?
The master of a pleasure boat must report to U.S. Customs and Border Protection (CBP) immediately upon arriving into the United States from a foreign port or place and must provide a formal vessel entry on CF 1300 within 48 hours. He will also need to report any foreign merchandise on his boat that is subject to duty.
CBP has implemented the Small Vessel Reporting System (SVRS) for information visit CBP.gov. If reporting with SVRS see SVRS Application to enroll. Questions about SVRS can be directed to 800-432-1216.
Cruising licenses exempt pleasure boats of certain countries from having to undergo formal entry and clearance procedures and can be obtained from the CBP Port Direct at the first port of arrival in the United States. U.S. pleasure craft and foreign-flag vessels without a cruising license, which are 30 feet or longer in length, must pay an annual fee of $27.50 for the user fee decal. User Fee Decals may be purchased online through the CBP Web site.
https://help.cbp.gov/app/answers/detail/a_id/226/kw/BOAT%20DECALS/suggested/1/p/0/c/0

Ils disent bien qu'il faut le "decal" pour entrer, pas si l'on y est déjà.
;-)

Daniel L.

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Re: Le fameux "decals"

Message par Guy du Farniente le Sam 31 Mai - 8:47

Ils appliquent ce qu'eux pensent qui est la loi. Un copain en montrant un document s'est fait dire qu'ils ne voulaient rien savoir de son livre, la loi n'était que dans son book et de lui montrer le même passage de loi en lui disant que le sien ne valait que du vent... Je crois que l'expression - de mauvaise foi - ne se traduit pas en américain. Mai cela est autre chose, de l'autre côté, ils demandent un petit billet pour nous offrir un lac incroyable gratis dont toute la population participe à la bonne santé et à plein d'activités pour nous faire plaisir...faut pas être cheap. J'hésite jamais à essayer de donner un peu pour le jouir d'un si beau terrain de jeux qu'ils entretiennent à grand frais pour nous.

Guy du Farniente

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Re: Le fameux "decals"

Message par patrice le Lun 2 Juin - 12:47

Salut,
Ce qu'il faut comprendre ici, c'est qu'un voilier Canadien, qu'il soit inbound ou pas, devrait sortir des USA chaque année et revenir au USA.
Donc tu a besoin de ton DECALS chaque année, car theoriquement nous devrions quitter et revenir.  Ici il faut comprendre que nous somme toléré sur le Lac champlain pour diverses raisons.
Et je me suis fais dire aussi par un douanier americain que nous devions avoir en notre possision le decals chaque année.

Pour ce qui est du Inbound, c'a rien avoir avec le decals, c'est juste que t'as pas payer tes taxes Qc et fed.  que ton voilier soit au usa ou ailleurs sur la planete.

Mais bon, c'est a toi de prendre la descision.

patrice

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Re: Le fameux "decals"

Message par La longue route le Mer 18 Juin - 17:56

Merci pour vos réponses

J'ai vérifié avec le bureau des douanes américaine et tout comme le mentionne Daniel L, le decals doit être obtenu seulement si l'on entre aux USA, peu importe si nous somes inbound ou non. Si le bateau est et reste aux USA nous n'en avons pas besoin.

La longue route

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Re: Le fameux "decals"

Message par patrice le Jeu 19 Juin - 8:48

Salut,

Comme mentionné dans differents thread, pas celui-ci seulement, mais a plusieurs reprise lorsque differentes personnes posent la meme question, ils ont des reponses differentes, dependamant du douanier a qui on parle.

patrice

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Re: Le fameux "decals"

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