Immatriculation d'un pneumatique

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Immatriculation d'un pneumatique

Message par Going Knots le Jeu 17 Mai - 13:49

Je suis en train de m'acheter un pneumatique usagé et je veux l'immatriculé QC, car je veux l'amener au Lac Champlain.

Est-ce que Services Canada offre encore ce service? Je suis de Terrebonne avez-vous une place à me suggérer?

J'ai l'intention de rédiger un petit contrat de vente en moi et le vendeur indiquant le # se série du bateau, le modèle et le prix payé, est-ce suffisant pour obtenir mon # d'immatriculation pour le dinghy?



Merci

Going Knots

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Re: Immatriculation d'un pneumatique

Message par Wellge/Hunter 335 le Jeu 17 Mai - 17:22

Il y à 6 ans , j'ai immatriculé QC mon dinghy et j'avais été au centre d'emploi (Chomage) à St-Thérèse et ça ne coûtais rien .

Je ne sais pas si c'est encore là qu'il faut aller !

Peut-être quelqu'un est au courant ?

Wellge/Hunter 335

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Re: Immatriculation d'un pneumatique

Message par letrusquin le Jeu 17 Mai - 19:38

Bonjour Going Knots,

Si tu désires un # QC ******, il ne s'agit pas d'une immatriculation, mais d'un simple "permis d'embarcation de plaisance".

Tu trouveras toutes les informations nécessaires aux liens suivants:

http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-immabatiments-immatriculation-faqs-2235.htm

http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-documents-documents_permis_embarcation-1898.htm

http://www.servicecanada.gc.ca/fra/sc/bateaux/embarcationdeplaisance.shtml

http://wwwapps.tc.gc.ca/Corp-Serv-Gen/5/Forms-Formulaires/resultats.aspx?FormNumber=84-0172F

Tu dois envoyer ta demande (Formulaire 84-0172F) à Frédéricton au NB avec une preuve d'identité valide (photocopie permis de conduire, certificat de naissance, etc.) et ton contrat de vente maison.

Calcule 3 semaines de délais.

Je viens d'effectuer mon changement d'adresse (même procédure) et cela a pris 11 jours ouvrables.

Tu n'as pas besoin d'immatriculer un pneumatique, seulement le permis d'embarcation.

letrusquin

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Re: Immatriculation d'un pneumatique

Message par Going Knots le Ven 18 Mai - 8:16

Merci LEtrusquin, ça répond à mes questions, la dernière fois j'avais été au bureau de Services Canada mais cela ne marche plus aujourd'hui.

Good je m'attaque à ça ce week end.

Going Knots

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Re: Immatriculation d'un pneumatique

Message par letrusquin le Ven 18 Mai - 20:30

Moi aussi j'avais été à Services Canada la première fois (2003 ou 2004) à St-Hyacinthe et la dame qui m'avait répondu faisait la démarche pour la première fois... je me souviens luis avoir expliqué les différentes jauges brutes et autres détails, ça avait été tout même amusant.

Assure-toi d'envoyer tout ce qu'il faut. Pour ma part, j'envoie 2 pièces d'identité valides plutôt qu'une seule. Vaut mieux en avoir plus!

Fais-toi une photocopie du papier.

Pour un changement d'adresse, la demande d'un duplicata ou une mise à jour, c'est le même document, à la même adresse.

Au plaisir,

Sébastien

letrusquin

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Re: Immatriculation d'un pneumatique

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