Connaître la règlementation maritime

Bonjour,


Connaissez vous la règlementation maritime ? Chaque
plaisancier, avant de larguer les amarres, devrait se poser la question.
Or bien trop souvent les accidents en mer trouvent leur origine dans
une méconnaissance des règles de navigation.


Je vous fait part d'un site créé conjointement avec différents étudiants titulaires d'un DEA de droit maritime qui justement tente de "vulgariser"
cette règlementation pour les plaisanciers. Il s'agit de http://jurisplaisance.free.fr.


En espérant que vous y trouverez quelques réponses... !

Bonne journée

Sans doute que les lois de l'amirauté, ou le droit juridique s'appliquant aux eaux internationales pourrait avoir un intérêt certain de notre côté de la grande mare, mais les lois et particularité françaises portant sur la réglementation européenne, n'ont que peu d'application ici. L'idée de me taper un de volumes sérieux avant de mettre le pied sur mon voilier me donne le tournis...

jvoile a écrit:Or bien trop souvent les accidents en mer trouvent leur origine dans
une méconnaissance des règles de navigation.

Accidents en mer?!?!??!!? Que veut t'on dire????, Abordage?, naufrage?, échouement?, polution par déversement?....On parle pour la plaisance ou pour le commercial??? En commercial, c'est plutôt les restrictions économiques qui mèment aux ''accidents'' (le terme est trop vague pour le maritime) que je viens d'énumérer.

Je parle bien entendu en matière de plaisance et notamment l'incohérence de pouvoir naviguer en voilier (malgré la présence d'un moteur) sans permis... en France j'entends.

Et puis, le manque d'information des estivants que ce soit pour les activités nautiques et certains interdictions, les manquements aux règles de priorité ou de limitation de vitesse...

Bien entendu importants délits environnementaux (dégazages massifs, navigation en zone protégée etc...)

Il y a bien des articles qui visent les plaisanciers, mais le droit maritime c'est avant tout une affaire de transports de fret et de personnes. Je sais que de sombres histoires entre la France et la Belgique relatives au paiement de droits(Les gabelous Français seraient des vicieux qui escroqueraient les pauvres plaisanciers dans le coin de la Manche, alors ceux-ci enregistreraient leurs engins en Belgique. Ça a plus à voir à l'alignement des réglementations entre pays de la zone Euro et à la protection des emplois de douaniers en France. Mais on est pas dans ce truc ici: Nous c'est le gel en hiver, le courant sur le St-Laurent, les crues printanières et les fous qui coursent avec des engins puissants au mépris de toutes les règles de sécurité et des autres plaisanciers sur l'eau...